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par axel55, le 01/12/2008 21:54:07
Nahpets a utilisé un très bonne exemple, en effet le seul cas ou vous devriez payer une contribution obligatoirement, se serai a condition que vous ayez utilisé un support.
A moins que vous n'ayez oublié un détail très important dans votre histoire, l'individu qui vous oblige à payer une contribution n'en a pas le droit, et votre Avocat ne connais pas le monde du libre. Je vous conseil de prendre contact avec une association se portant sur le monde du libre, ils vous démontrerons alors que en effet vous n'avez aucune contribution à payer.
Parallèlement en fonction de l'utilisation de ce logiciel, il se peut que vous soyez vous aussi dans l'obligation de redistribuer le code source aux personnes désireuses. Dans ce cas vous pourriez alors trouver un accord à l'amiable avec l'individu pour développer le projet en commun, ce qui est le but premier du monde du libre d'ailleurs.