Un mois de prison avec sursis pour les pirates des “ Bronzés 3 ”

Julie de Meslon

01net.

le 12/02/2009 à 18h40

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Le tribunal de grande instance de Nanterre a rendu son jugement dans l'affaire du piratage du film Les Bronzés 3, amis pour la vie, ce jeudi 12 février. Copié illégalement en février 2006 au sein du laboratoire de TF1, le film avait fini par se retrouver sur Internet, où il a été massivement téléchargé, bien avant sa sortie en DVD.

Les six personnes (trois employés de TF1 et trois internautes) poursuivies par les ayants droit pour avoir contribué à ce piratage de grande envergure ont été condamnées à un mois de prison avec sursis et à payer divers frais d'avocat ainsi que des dommages et intérêts d'un montant total de 27 000 euros.

La note est bien moins salée que les 14 millions d'euros réclamés par les plaignants aux six accusés, qui ne faisaient pas commerce des copies du film. Ces derniers ne s'en réjouissent pas pour autant. “ J'en ai pour au moins 5 300 euros, c'est énorme, je ne sais pas comment je vais faire… Et surtout, la prison avec sursis va être inscrite dans mon casier judiciaire ”, se lamentait après l'audience un des internautes, qui avait posté le film sur un newsgroup * en février 2006.

Un “ manque de vigilance ” de la part de TF1

Les prévenus ont échappé aux amendes requises par le parquet à l'audience. En revanche, ils ont tous écopé d'une peine de prison avec sursis, que la procureure ne destinait qu'aux employés de TF1 (de deux à quatre mois réclamés). “ C'est une décision clémente, car il ne s'agissait pas de simples téléchargements : les prévenus étaient à l'origine du piratage du film ”, rappelle l'avocat du Syndicat de l'édition vidéo numérique (SEVN), une des parties civiles.

Le tribunal n'a pas non plus accordé les dommages et intérêts colossaux réclamés par les ayants droit. Studio Canal, coproducteur et éditeur du DVD du film, demandait 12 millions d'euros pour compenser le manque à gagner sur la vente de DVD des Bronzés 3. Le studio n'obtiendra que 15 000 euros, à moins qu'il ne fasse appel dans les dix prochains jours.

Les auteurs-interprètes, Christian Clavier et Marie-Anne Chazel, qui réclamaient tous deux 1 million d'euros, n'ont obtenu que 500 euros de dommages et intérêts. Un euro symbolique a été accordé à Thierry Lhermitte, Josiane Balasko et Gérard Jugnot, conformément à leur demande.

Le SEVN, la Fédération nationale des distributeurs de films et TF1 Film Productions récoltent ensemble un peu plus de 10 000 euros. Quant au groupe TF1, également partie civile, les dommages et intérêts qu'il réclamait à ses trois employés ont été refusés : le tribunal a estimé que la société avait fait preuve d'un manque de vigilance vis-à-vis de ses salariés, qui pouvaient copier les films à loisir dans ses locaux.

Lire le récit du piratage des “ Bronzés 3 ”.

(*) Espace de discussion. Les newsgroups binaires sont largement utilisés pour partager de gros fichiers, notamment des films.