La Netiquette est retranscrite dans une RFC (Request For Comments) par l'IETF (http://www.ietf.org/overview.html).

Elle n'est pas faite par tel ou tel gouvernement, mais par les utilisateurs expérimentés de l'Internet, pour aider les nouveaux utilisateurs de l'Internet à comprendre les usages et fonctionnements du réseau et faire un usage responsable de l'Internet.

L'erreur est de penser :

- que pour qu'il existe des "règles de conduite" il faut mettre un policier derrière chaque internaute et légiférer,

- qu'on ne peux pas éduquer les internautes avec des règles de bon sens, de précaution, et de savoir vivre

- qu'en tant qu'internaute, avec l'Internet devenu un produit de grande consommation, on peut se passer d'en comprendre les usages et ses règles de fonctionnement, ou que l'on croit "tout savoir", parce qu'on sait cliquer et taper sur un clavier

http://tools.ietf.org/html/rfc1855

Ce document date de 1995. La partie 4 mériterait d'être mise à jour et développée.

Rien ne vous empêche de proposer des modifications à l'IETF et de lancer la discussion.