Nokia pourrait réclamer jusqu'à 1 milliard de dollars à Apple

Reuters

01net.

le 26/10/2009 à 18h42

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Apple s'expose à devoir payer à Nokia jusqu'à 1 milliard de dollars de dommages et intérêts s'il perd un procès que lui a intenté le fabricant finlandais de téléphones mobiles, disent des analystes. Nokia, numéro un mondial des combinés mobiles, a porté plainte jeudi aux Etats-Unis, affirmant qu'Apple a enfreint 10 brevets relatifs à des technologies comme le transfert de données sans fil, l'un des éléments essentiels du succès de l'iPhone. 

Apple est un nouveau venu dans le segment des téléphones mobiles mais son iPhone lui a déjà permis de prendre une part de marché de 15 sur le segment des smartphones. Ses actifs, en matière de propriété intellectuelle, sont toutefois limités, comparés à la concurrence, alors que la pratique des accords de licence croisés est monnaie courante.

Neil Mawston (Strategy Analytics) évalue de 250 millions à 1 milliard de dollars la somme qu'Apple risque de devoir verser à Nokia, et concernant les brevets mis à contribution dans les 34 millions d'iPhone vendus dans le monde jusqu'à présent.

Les analystes estiment que Nokia a un dossier défendable a priori, car il est l'un des principaux détenteurs de brevets dans les technologies mobiles, à l'instar de Qualcomm et d'Ericsson. "Il est pratiquement inconcevable que quelqu'un puisse produire un téléphone mobile sans employer les technologies brevetées de Nokia", affirme Ben Wood (CCS Insight).

Un porte-parole d'Ericsson a déclaré vendredi que l'équipementier suédois avait un accord de licence avec Apple. Nokia précise dans sa plainte avoir adressé à Apple plusieurs propositions tarifaires, que ce dernier a toutes repoussées.

Les analystes expliquent que les firmes présentes depuis longtemps sur le segment payent habituellement quelques points de pourcentage de leur chiffre d'affaires en royalties, alors que les nouveaux venus versent 15 % environ du prix de vente des téléphones 3G aux propriétaires de brevets. Pour les téléphonies 2G plus anciennes, le tarif est nettement moins élevé.

"Les coûts de licence de la propriété intellectuelle créent une barrière pour les nouveaux entrants dans le domaine du téléphone mobile. En conséquence, ils deviennent débiteurs nets envers les grands noms bien établis tels qu'Ericsson, Motorola, Nokia et Qualcomm", observe Ben Wood. Nokia affirme que la totalité des modèles d'iPhone, du GSM au 3G, usent de ses technologies brevetées.

L'équipementier des réseaux internet Cisco Systems avait poursuivi Apple en 2007 pour infraction au droit des brevets, après qu'Apple avait présenté son iPhone, un nom que revendiquait précisément l'équipementier. La procédure a été bouclée dans le délai d'un mois moyennant un règlement non précisé et un accord autorisant les deux sociétés à employer le nom iPhone.

Nokia continue de dominer le segment des téléphones mobiles mais il a perdu des parts de marché, au profit de nouveaux venus comme Apple par exemple, arrivé sur le segment des smartphones à la mi-2007. Sur le trimestre juillet-septembre, Nokia a vu sa part de marché des smartphones tomber à 35 % contre 41 % le trimestre précédent, alors que celle d'Apple au contraire montait.

Une précédente procédure engagée par Nokia s'est achevée l'an passé par un versement forfaitaire de 1,7 milliard d'euros au profit de Qualcomm, qui conçoit des puces pour téléphones mobiles, dans le cadre d'un accord de licence de quinze ans.

Avec Ian Sherr, version française Wilfrid Exbrayat