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Débauchage : une petite SSII porte plainte contre BNP Paribas

Au moment où elle perd son contrat auprès de BNP Paribas, la société BFD découvre que l’homme-clé du projet est débauché par la banque. La SSII qui a dû procéder à trois licenciements porte plainte.

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C’est David contre Goliath. En portant plainte contre la première banque de la zone euro, Philippe Michelin, président d’Aebis (BFD et Neolis), un groupe de 37 salariés, mesure le parcours du combattant qui l’attend.
Conscient également que la médiatisation d’une telle action en justice est à double tranchant, le dirigeant estime ne pas avoir le choix. Le débauchage sauvage d’un collaborateur-clé, opéré par BNP Paribas, mettant en difficulté sa structure, il demande réparation du préjudice subi auprès du tribunal de commerce.
Rappel des faits. La SSII BFD travaillait depuis trois ans pour le compte de la banque de détail au développement d’un outil de travail collaboratif, basé sur Sharepoint, et baptisé EasyDoc.
Pour Philippe Michelin, la solution, qui facilite la vie des chefs de projet en assurant notamment la bonne conformité aux processus, et la gestion de la documentation, est un succès. « Elle a tenu ses promesses au-delà de ce qui était attendu, selon les propres mots du directeur informatique. »

Une perte de 900 K€, soit 20 % du chiffre d’affaires

De fait, une version 2 est en préparation et une équipe de cinq personnes constituée. Volte-face en décembre. La banque dénonce le contrat, qui rapportait 900 000 euros au sous-traitant, soit 20 % de son chiffre d’affaires. Philippe Michelin doit procéder à trois licenciements économiques.
Concomitamment, le pivot technique du projet et « cheville ouvrière d’EasyDoc » démissionne pour rejoindre BNP Paribas. Des clauses dites de non-sollicitation liaient pourtant la banque à son sous-traitant. Qui plus est, l’ex-salarié ne travaillait pas en régie sur le site du client mais réalisait une prestation au forfait.
La saisie de matériel informatique le mois dernier au siège de la DSI à Montreuil devrait, selon Philippe Michelin, mettre en évidence les échanges de mails avec son ex-collaborateur. « Et non son CV qui serait arrivé pile-poil à la DSI, comme il a été dit. »
« Classiquement, il existe des cas de "débauchage à l’amiable” entre DSI et SSII. Ils sont connus un an à l’avance, ne prenant personne au dépourvu. De même, nous aurions pu opérer un transfert de compétences sous forme d'une prestation additionnelle. »
Au lieu de cela, « BNP Paribas rejette toute forme d’indemnisation pour la perte du chiffre d’affaires, la désorganisation de notre équipe interne et la récupération de nos savoir-faire, en jouant sur sa position de domination dans la relation contractuelle ».
Recourir à la voie judiciaire n’a toutefois pas été chose aisée. Sur les trois avocats sollicités, deux se sont désistés pour cause de conflit d’intérêt : ils travaillaient pour la BNP Paribas ! Interrogée par Le Parisien, la banque préfère ne pas commenter cette affaire. « Une procédure judiciaire est en cours », rappelle-t-elle.
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