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Des élus du personnel soupçonnés de malversations dans deux SSII

Des audits pointent des anomalies dans les comptes du comité d'entreprise d’Atos Infogérance et de celui de Sogeti AS.

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Instance gérée par des élus du personnel, le comité d’entreprise devrait être au-dessus de tout soupçon. Hasard du calendrier, deux rapports d’expertise que 01 a consultés jettent le trouble sur les comptes de CE de deux SSII.
Chez Atos Infogérance, c’est le nouveau bureau, élu en juin dernier, qui a demandé au cabinet Metis d’expertiser les comptes de l’équipe précédente (CFDT). En dépit des disparitions « soudaines et étonnantes » de pièces comptables, le préaudit relève un certain nombre d’ « anomalies ».

Double remboursement des notes de frais

Sur la base des justificatifs restants, il apparaît que plusieurs notes de frais du secrétaire et du trésorier sortants auraient fait l’objet d’un double remboursement, à la fois par la direction et par le CE. Et pas pour de petits montants. En région parisienne, les deux élus avaient leurs quartiers au Relais de la Malmaison, un hôtel quatre étoiles. En trois ans et demi, 122 000 euros de frais de déplacement ont été engagés, majoritairement par le tandem. « Habitant respectivement Lyon et Mulhouse, les transports publics leur étaient inconnus. Leur goût prononcé pour la location de véhicules de luxe les incitait à refacturer des frais kilométriques pour le moins hypothétiques », complète une source syndicale. Des indemnités kilométriques n'étant pas corroborées par des tickets d’autoroute correspondants, le secrétaire sortant a jusifié cette absence en indiquant à Metis qu’il utilisait une carte personnelle de télépéage et ne souhaitait pas se les faire rembourser pour préserver sa vie privée.

En ce qui concerne la gestion même du CE, le préaudit relève des frais de communication conséquents, une absence d’inventaire pour la billetterie ou – plus anecdotiquement – l’achat de plus de 2 000 euros de fleurs par an pour embellir la médiathèque. Les deux élus incriminés ont été déchus de leur mandat de délégué syndical par la CFDT. Ils risquent également d’être licenciés. Enfin, après avoir déposé une plainte pour disparition de pièces comptables et une autre pour disparition de billetterie, une action en justice devrait être menée au nom du comité d'entreprise.

Discrimination dans l’attribution de voyages

Les élus du personnel d'Atos ne sont pas les seuls sur la sellette. Le CE de Sogeti AS – entité qui, en fusionnant avec Sogeti IS, a depuis donné naissance à Sogeti IDF – a été, lui, mis sous administration judiciaire en décembre dernier. Déclenchée par le nouveau bureau (FO) élu en juin 2010, l’expertise des comptes 2009 et 2010 par le cabinet CE Consultant démontre une « répartition très disparate des subventions ». Ainsi, 5 % seulement des salariés ont profité de l’activité voyage, alors qu’elle représentait près d’un cinquième du budget du CE en 2009. « Les bénéficiaires étaient généralement toujours les mêmes, précise Alain Bénard, secrétaire général du syndicat Alliance sociale. Les membres du bureau choisissaient le tour operateur. Avant que l’ensemble des salariés ne soient informés, la liste était déjà quasiment close. »

Le syndicaliste note aussi que des charges n’étaient pas imputées sur le budget adéquat. Deux maisons de vacances pour les salariés, une à Dives-sur-Mer, l’autre à Branville, auraient ainsi été achetées sur le budget de fonctionnement. « Celle de Dives a été revendue et l’argent réintroduit dans le budget des activités sociales et culturelles sous forme de chèques cadeaux. » La diffusion de ces derniers aurait été rendue opaque en l’absence de feuille d'émargement. Alliance sociale a déposé plainte au pénal contre les membres du CE incriminés (CFE-CGC) mais aussi contre le président et le directeur général de Sogeti IDF. Le syndicat reproche notamment à la direction d’avoir détourné les fonds dédiés au handicap pour « fluidifier » les relations sociales. Ces deux plaintes sont en cours d’instruction auprès du tribunal de Nanterre.

Article publié dans 01 Business & Technologies (n°2124)

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